Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIGNE DE LA LUVESC
SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3315318
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
LA VIGNE DE LA LUVESC de SAVOUR CLUB SELECTION

Présentation de la marque LA VIGNE DE LA LUVESC

Déposée le 29 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIGNE DE LA LUVESC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOUR CLUB SELECTION domicilié(e) Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LA VIGNE DE LA LUVESC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIGNE DE LA LUVESC est expirée depuis le 29 septembre 2014.

SAVOUR CLUB SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVILIQ , EXCLAMATION ! , LA CACHE AU LOUP , FLACHEROL , GRANDS CEPAGES DU SAVOUR CLUB , CHARLES MONTHIBAULT , PLAINE DE BEAUX CIEUX , LE ROI CONSCRIT , LES PALISSES , LE CREIL


SAVOUR CLUB SELECTION (Société anonyme) - Le Bourg,69220 LANCIE EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 379443922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vins.